Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CERISE SUR LE BUREAU
HANNEDOUCHE Patrick

Numéro de dépôt :
3301304
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
LA CERISE SUR LE BUREAU de HANNEDOUCHE Patrick

Présentation de la marque LA CERISE SUR LE BUREAU

Déposée le 5 juillet 2004 par HANNEDOUCHE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CERISE SUR LE BUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est HANNEDOUCHE Patrick domicilié(e) 29, avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick HANNEDOUCHE domicilié(e) 29, avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

La marque LA CERISE SUR LE BUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CERISE SUR LE BUREAU est expirée depuis le 5 juillet 2014.

HANNEDOUCHE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : JUSTE A TEMPS , JUSTE A TEMPS ù , (Marque figurative)


HANNEDOUCHE Patrick - 29, avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


Patrick HANNEDOUCHE - 29, avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 16 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588814 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-16

Livraison de produits de consommation courante en particulier produits frais, épicerie et boissons.